Le site internet yvelines-infos.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service du Département des Yvelines.
Département des Yvelines
2, place André Mignot
78012 VERSAILLES CEDEX
Tél: 01 39 07 78 78

Directeur de publication : Monsieur Pierre BEDIER
Responsable de la rédaction : Monsieur Christophe Bertin

Conception – réalisation – hébergement

Hébergeur du site : Oxyd.fr – Ecritel 84, rue Villeneuve 92110 Clichy
Le site a été réalisé par la société  : BeApi.

Responsabilité

Le Département des Yvelines s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
Les données publiées sont régulièrement vérifiées et mises à jour. Le Département des Yvelines décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions indépendantes de la volonté du Département qui pourraient apparaître. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, contactez le service en charge du site internet via le formulaire contact.
En tout état de cause, la responsabilité du Département des Yvelines ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’usage du site yvelines-infos.fr et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.
En outre, le Département des Yvelines décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur le site yvelines-infos.fr et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le Département des Yvelines n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.

Droits d’auteur et crédits photographiques

Les textes, images, dessins ainsi que la charte graphique du présent site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Département des Yvelines.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le site, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du Département des Yvelines est prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle et constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.
Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du présent site à des fins commerciales. Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable du Département des Yvelines.